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Responsabilité hôtelière, cas de téléchargement de films

Bonjour à tous,

Cette question m'est posée par des hôteliers qui se demandent s'ils sont responsables des téléchargements faits par leur clients (films, musique, images pédérastiques, etc.).

Dans ce cas précis :
la trame internet de retour contient-elle les informations MAC de la machine émettrice (celle du client de l'hôtel) ?
Ce qui exonérerait l'hôtelier de toute responsabilité.

Ou simplement l'adresse MAC du routeur de l'hôtel ?
Dans ce cas ce serait à l'hôtelier de faire la preuve que ce n'est pas
lui qui télécharge.

Merci de m'éclairer.
Bien sincèrement
J.C.M.
Lu jeanplane,

J'ai pas l'expérience de l'hotélerie, mais uniquement des FAI et des entreprises. Ce que je vais te dire est donc à valider.

En fait, c'est plus compliqué que ça. Dire que ce n'est pas toi ne suffit largement pas.

Si les gendarmes débarquent à l'hôtel pour trouver qui à surfer sur le site x à l'heure x et date x, alors tu dois savoir qui c'est, sinon, c'est toi qui endosse. Pour cela, tu dois posséder les archives sur N mois, permettant d'identifier qui. L'dentification doit être nominatif. Pour toi, ca dépend comment ils surf chez toi, mais un numéro de CB, un chèque et etc ...

Après, même si tu le repères, il y a deux cas :
Soit il Hack et c'est suppérieur à ton niveau et la bonne foie fera que tu n'aura pas d'embétement.
Si il accède à des site interdit sans rien faire techniquement, c'est que tu n'as rien fait non plus, alors, (peux être) tu seras responsable de n'avoir aucune protection.

@+
_SebF - Sébastien FONTAINE
Merci _Sebf pour ta rapide réponse.
Je vais étudier ta réponse avec mes collègues.
Cordialement
Jeanplane