Présentation des voeux de l'ART pour 2005

Paul CHAMPSAUR
Président de l’ART

18 janvier 2005

(seul le discours prononcé fait foi)
Mesdames et Messieurs

Au nom du Collège et de l’ensemble des collaborateurs de l’ART, je vous adresse mes meilleurs voeux. Nous souhaitons que 2005 soit pour vous une année riche en innovations et que chacun puisse y trouver pleinement à s’épanouir. Permettez-moi de souhaiter la bienvenue à Edouard Bridoux, qui vient d’être nommé à l’Autorité, et de rendre publiquement hommage à Dominique Roux pour son action pendant les huit années qu’il a consacrées à la régulation au sein de l’ART. Le Collège a beaucoup bénéficié de ses compétences d’économiste et de son sens de la communication.
Je voudrais enfin profiter de cette occasion pour remercier chacun d’entre vous pour le travail accompli en commun au cours de l’année 2004. Qu’il s’agisse des opérateurs, des associations de consommateurs, des pouvoirs publics, des acteurs institutionnels ou des collectivités territoriales, vous nous avez permis, grâce à votre participation active aux consultations publiques et aux groupes de travail, de mettre en œuvre la régulation du secteur des communications électroniques dans un esprit de coopération et d’échanges, et je vous en suis reconnaissant.
Comme chaque année, la présentation des vœux de l’Autorité est l’occasion de faire le point sur la régulation de notre secteur et de tracer quelques perspectives pour l’année à venir. Je ne dérogerai pas à cette tradition.

La croissance du marché des services de télécommunications en 2004 a consolidé la reprise observée en 2003. Le chiffre d’affaires du secteur a progressé de 4,7% sur les neuf premiers mois par rapport à la période correspondante de 2003, soit un chiffre nettement supérieur à la croissance du PIB. Pour la première fois, en année pleine, les revenus du mobile ont dépassé ceux du fixe, qui poursuivent leur lente érosion. Outre les mobiles, l’Internet a continué à porter la croissance et particulièrement le haut débit. Fin 2004, on comptait près de 6 millions de lignes haut débit dont environ 1,6 million de lignes dégroupées, soit six fois plus qu’en début d’année. Le développement des usages, y compris de la voix grâce aux mobiles, ne s’est pas démenti en 2004. Les perspectives pour 2005 sont encourageantes après l’ouverture commerciale des réseaux UMTS, l’essor du haut débit et du commerce électronique.
Nous avons suivi avec beaucoup d’attention la restructuration du secteur du câble. Nous avons relevé avec intérêt les intentions manifestées par les nouveaux câblo-opérateurs d’investir pour mettre à niveau leurs réseaux. Ils souhaitent être en mesure de fournir à leurs clients des services de type « triple play », associant la télévision, le haut débit et la téléphonie. Ces projets vont dans le sens d’une plus grande concurrence par les infrastructures et d’une stimulation des usages, ce dont nous nous félicitons.

L’an dernier, j’indiquais que le secteur avait besoin de disposer d’un cadre juridique stabilisé, cohérent avec le cadre européen, condition indispensable au développement de l’investissement et de nouveaux services. C’est aujourd’hui chose faite. Les directives européennes ont été fidèlement transposées dans la loi française. Les décrets d’application sont publiés ou en cours d’examen par le Conseil d’Etat, ce qui nous donne ou nous donnera prochainement les moyens juridiques d’action nécessaires à l’exercice de notre mission. Déjà, le décret relatif aux dispositions applicables aux opérateurs puissants, publié fin novembre 2004, permet l’adoption effective de nos projets de décisions. La publication des derniers décrets marquera l’achèvement du processus de transposition des directives européennes dans notre droit national. L’ART disposera, comme ses homologues européens, de pouvoirs adaptés pour favoriser le développement d’une concurrence durable au bénéfice de tous les utilisateurs.

Dans ce contexte, quelles sont les grandes lignes d’actions de l’ART pour 2005 ? J’en vois pour ma part essentiellement trois.
En liaison avec l’application du nouveau cadre, nous avons d’abord pour ambition de mettre en œuvre une régulation au plus près des évolutions et de la réalité du secteur.
Nous souhaitons également utiliser les nouveaux outils qui sont désormais à la disposition de la régulation pour rendre plus efficace la gestion des ressources rares.
Enfin, l’une des missions du régulateur est de veiller au service public et aux enjeux d’aménagement du territoire. Nous allons nous y attacher en 2005 à travers le service universel et l’intervention des collectivités territoriales.

1. Grâce au nouveau cadre législatif et réglementaire, la régulation est aujourd’hui mieux adaptée à la réalité des marchés.
Tous les acteurs du secteurs sont maintenant familiarisés avec le nouveau processus d’analyse du marché et la logique de régulation du nouveau cadre. Je pense néanmoins utile de revenir sur trois éléments essentiels.
En premier lieu, l’ART dispose d’une flexibilité nouvelle pour définir les marchés pertinents, que ce soit en termes de prestations commercialisées, de périmètre géographique ou de clientèle. Cette nouvelle approche permet à la régulation de mieux coller à la réalité des différents marchés.
Il existe certes un risque d’aboutir à une segmentation trop fine des marchés, mais je pense que l’ART est consciente de ce risque et a su jusqu’à présent éviter cet écueil. Personne n’a contesté la pertinence de la segmentation géographique en cinq marchés de gros de la téléphonie mobile. Un opérateur mobile de la Réunion n’étant clairement pas en concurrence avec un opérateur métropolitain. Concernant la segmentation entre marchés de détail pour les clients résidentiels et les clients entreprises, je pense que tous les acteurs du secteur reconnaissent que la concurrence s’y exerce dans des conditions substantiellement différentes. Je reviendrai sur l’intérêt de pouvoir définir finement les prestations incluses ou non dans un marché.

En deuxième lieu, la recommandation de la Commission relative aux marchés pertinents distingue de façon systématique les marchés de gros et les marchés de détail, ce que ne faisait qu’imparfaitement le cadre antérieur. L’action de l’ART sera plus concentrée et incisive sur les marchés de gros, c’est-à-dire les marchés concernant les prestations entre opérateurs, même si elle vise, in fine, à traiter les problématiques concurrentielles sur le marché de détail. En conséquence, l’allègement progressif de la régulation concernera d’abord les marchés de détail.
Enfin, autre grand principe instauré par le nouveau cadre : la régulation des marchés est fondée sur la concertation avec les acteurs, la transparence des méthodes et la justification systématique des décisions prises. Il ne s’agit pas d’une révolution pour l’ART qui a toujours rendu des avis et pris des décisions de façon claire et dans la concertation.

Je prendrai maintenant brièvement un exemple montrant l’application de ces trois principes dans nos analyses de marchés.
Dans le secteur du haut débit, l’ART n’a pas jugé nécessaire d’établir une régulation des marchés de détail où la concurrence est vive. En revanche, elle a désigné France Télécom comme puissant sur les marchés du dégroupage et de l’offre de gros au niveau régional (option 3 et option 5 régionale) que l’on appelle « bitstream » en anglais. Sur le marché de gros des offres d’accès livrées au niveau national (option 5 nationale), la régulation devrait être allégée et l’ART souhaite ne plus maintenir le contrôle individuel des tarifs, car ce marché devient de plus en plus concurrentiel.
L’ART a démontré sa capacité à remettre en cause ses analyses à l’occasion du processus de consultation publique sur les marchés de la téléphonie fixe en modifiant sa proposition de définition du marché de détail des communications. En juillet dernier, l’Autorité avait indiqué que les communications téléphoniques commercialisées en complément d’un accès haut-débit à Internet étaient substituables à n’importe quelle communication passée avec une ligne téléphonique classique. Or, les services de communications téléphoniques proposés aujourd’hui par les fournisseurs d’accès Internet haut-débit font partie d’un bouquet de services complémentaires à ces offres d’accès. Dès lors, la concurrence sur ces services de communications s’exprime pleinement dans le cadre plus vaste du marché de détail de l’accès Internet haut-débit. C’est pourquoi l’Autorité estime que les services de voix sur accès large bande ne peuvent être inclus dans les marchés pertinents de la téléphonie fixe en bande étroite recensés par la Commission européenne.
Ces services de communications téléphoniques ne seront donc pas soumis à une régulation sur le marché de détail. En revanche, l’Autorité sera attentive à ce que le fonctionnement des marchés de gros sous-jacents, marchés de l’interconnexion et de l’accès haut débit, garantisse la réplicabilité de ces offres par tous les acteurs dans des conditions économiques satisfaisantes.

2. Le développement et la mise en œuvre de nouvelles méthodes de régulation du spectre.
La loi de juillet 2004, conformément aux directives « cadre » et « autorisation », a donné au régulateur de nouveaux outils pour réguler le spectre et a renforcé les mécanismes économiques dans l’attribution des fréquences. Cette évolution découle d’un triple constat. L’extrême rapidité et la diversité du progrès technologique offrent de nouvelles opportunités aux acteurs du marché tout en rendant plus incertaines les anticipations sur le développement d’une technologie ou d’un service. De nombreux exemples récents le démontrent, dans l’ensemble du secteur des communications électroniques et plus particulièrement dans le domaine des radiocommunications. Par ailleurs, une gestion harmonisée du spectre est un impératif si l’on souhaite qu’un client puisse bénéficier d’un service au niveau européen. Enfin, le marché a pris conscience de la valeur du spectre, notamment lors de l’attribution des licences UMTS.
Cette accélération du changement des conditions de marché a conduit à un réexamen des méthodes de régulation du spectre adaptées à une gestion plus efficace des fréquences. Des travaux sont ainsi en cours au niveau européen et dans chacun des Etats-membres, visant d’une part à l’introduction de marchés secondaires de fréquences, et d’autre part au développement d’une plus grande flexibilité dans la gestion du spectre.
L’ART a engagé une réflexion sur la mise en œuvre de ces nouveaux instruments de régulation, notamment la création d’un marché secondaire offrant la possibilité à un opérateur de transférer ses droits d’utilisation d’une fréquence vers un autre opérateur. Ce marché secondaire des fréquences pourrait permettre une meilleure adéquation des moyens aux besoins.
Sa mise en œuvre nécessite la publication d’un décret qui déterminera les règles générales et les compétences du régulateur et d’un arrêté définissant les bandes de fréquences dans lesquelles pourront avoir lieu de telles cessions. Ces textes sont en cours d’élaboration par le Gouvernement et l’ART contribue très activement à ces travaux.
D’une façon plus générale, l’ART conduit une analyse marché de fréquences par marché de fréquences, afin de mesurer l’opportunité et l’intérêt d’offrir aux acteurs la possibilité de revendre sur un marché secondaire tout ou partie du spectre qui leur a été affecté. Nous allons évaluer les conséquences d’une éventuelle cession sur les mécanismes d’attribution primaire de spectre, notamment la mise en œuvre de procédures d’enchères.
Cette analyse sera effectuée de manière pragmatique et en concertation avec les acteurs du secteur. Elle permettra aux pouvoirs publics de choisir les bandes de fréquences concernées, de définir des mesures d’encadrement, marché par marché, pour prévenir les comportements anticoncurrentiels ou les risques de voir un acteur thésauriser des fréquences pour en accroître la valeur et d’arrêter les procédures de notification de cession. D’ores et déjà, on peut estimer que le marché de la boucle locale radio, dans la bande des 3,5 GHz, est un exemple où l’introduction d’un marché secondaire est aujourd’hui adapté et sur lequel l’organisation d’enchères pourrait être envisagée.
Mon propos n’est pas de relancer les débats anciens entre les partisans des enchères et ceux de la soumission comparative. Je note simplement qu’à partir du moment où la loi nous demande d’introduire des mécanismes de marchés dans ce domaine par l’application d’un marché secondaire, il est cohérent de réfléchir à la possibilité de prévoir des modalités d’attribution initiale également fondées sur ces mécanismes. Les enchères en font partie et l’Autorité conduit une réflexion sur ce sujet.

3. Troisième volet de l’action de l’Autorité en 2005, faire face aux enjeux de service public et d’aménagement du territoire qui évoluent avec le développement des services de communications électroniques.
L’ART est soucieuse du maintien d’un service universel fort au sein du service public des télécommunications défini par la loi du 31 décembre 2003.
La procédure, lancée le 25 novembre 2004 par l’appel à candidatures devant déboucher sur la désignation de l’opérateur chargé du service universel, est en cours. L’ART n’est pas directement impliquée dans le déroulement de cette procédure qui, pour ce qui concerne l’Etat, relève de la compétence du gouvernement. Elle l’est indirectement par l’intermédiaire du pouvoir qui lui est confié par la loi de réguler les tarifs du service universel, en particulier le tarif de l’abonnement et les tarifs des services téléphoniques de base. Ce pouvoir deviendra effectif après la promulgation du décret en Conseil d’Etat portant sur le contrôle des tarifs du service universel.
Le gouvernement a saisi l’ART la semaine dernière afin de lui demander son avis sur l’ensemble des offres tarifaires pluriannuelles et des propositions formulées par France Télécom. L’ART étudie ces offres de façon à pouvoir bientôt formuler un avis fondé qui sera rendu public.
2005 sera une année très importante quant aux évolutions futures du service universel puisque le gouvernement doit remettre au Parlement avant le 1er mars un rapport établissant le bilan de son contenu et de son financement. Parallèlement, l’Union européenne doit, en application de la directive « service universel », réexaminer le contenu de ce service avant le mois de juillet et, le cas échéant, en proposer la modification.
Si l’ART n’est pas décisionnaire sur ces questions, qui relèvent de l’autorité politique, elle suivra cette réflexion avec la plus grande attention, notamment à l’occasion de l’avis qu’elle doit rendre au gouvernement sur son projet de rapport.
L’aménagement du territoire est l’un des objectifs que la loi a fixés au régulateur. En conséquence, l’ART s’intéresse tout particulièrement à la couverture du territoire, que ce soit par les mobiles ou par le haut débit.
Le développement de ces services sur l’ensemble du territoire a d’ailleurs été rappelé, pour les mobiles, dans les cahiers des charges des opérateurs lors du renouvellement de leur licence GSM arrivées à échéance et lors du contrôle du déploiement des réseaux UMTS. Il a également été réaffirmé lors de la signature de l’avenant à la convention nationale d’extension de la couverture en téléphonie mobile.
Dans le haut débit, il est naturel que le déploiement des réseaux se fasse en partant des zones denses où les coûts sont plus faibles que dans les zones moins denses. On constate donc un écart de couverture du haut débit que nous espérons temporaire. A cet égard, nous nous réjouissons des annonces faites par France Télécom prévoyant de porter dès la fin de cette année le taux de couverture à 96% de la population et d’équiper, d’ici fin 2006, en haut débit 100% de ses centraux téléphoniques. Il restera des lignes trop longues pour être desservies par l’ADSL. D’autres technologies alternatives comme le satellite, la BLR ou encore le CPL pourront être utilisées.
Nous souhaitons que les principaux fournisseurs d’accès haut débit soient des opérateurs nationaux, présents sur l’ensemble du territoire. Nous resterons attentifs à ce qu’ils puissent renforcer leur présence en combinant le dégroupage, là où c’est possible, avec la collecte régionale. L’extension de l’empreinte du dégroupage reste une priorité. Hors les zones denses, l’intervention des collectivités locales peut faciliter cette extension. C’est particulièrement important pour la compétitivité des entreprises.
Les opérateurs pourront s’appuyer sur les infrastructures déployées par les collectivités territoriales dans le cadre des nouvelles compétences que leur donne l’article L. 1425-1 du code général des collectivités territoriales.
Pour désenclaver ou renforcer l’attractivité de leur territoire, de nombreuses collectivités territoriales ont en effet lancé des projets de réseaux haut débit. La construction de plus d’une dizaine de réseaux publics a été lancée parmi lesquels on pourrait citer ceux des régions Alsace et Limousin, des départements de la Sarthe, du Loiret, de la Moselle, etc. La mise en oeuvre d’une quarantaine d’autres est en cours et une centaine sont à l’étude. La légitimé de leur action a été reconnue au niveau européen, le réseau des Pyrénées Atlantiques ayant obtenu le feu vert de la Commission qui a reconnu son statut de service d’intérêt économique général.
L’ART a procédé à une consultation publique des acteurs sur les enjeux d’une intervention publique dans le secteur concurrentiel des communications électroniques. La synthèse des réponses a été présentée lors d’une journée consacrée à l’intervention des collectivités territoriales. Des points de repères ont été rédigés présentant les premières analyses de l’ART sur l’investissement public dans les télécommunications et les enseignements que l’ART a pu tirer de la régulation du haut débit.

Conclusion
Quelques exemples pris au cours de l’année écoulée montreront que la régulation n’a de sens que parce qu’elle permet le développement du marché au bénéfice du consommateur.
Je rappelle que les services de télécommunications occupent une place en progression dans les dépenses des ménages : 2,6% en 2003 contre 1,5% en 1997. En valeur, ces dépenses ont doublé sur la période, principalement sous l’effet du développement des mobiles. Dans le même temps, le prix de ces services a baissé de façon très significative, confirmant ainsi les bénéfices de la concurrence pour les consommateurs. Les prix des services de télécoms ont notamment baissé de 0,3% entre octobre 2003 et septembre 2004 alors que l’inflation était de 2,1% sur la même période.
S’agissant de l’action du régulateur, dans le domaine des mobiles, le processus de portabilité des numéros sera dès cette année simplifié et ses délais raccourcis. Les trois opérateurs métropolitains pourront accueillir de nouveaux opérateurs mobiles virtuels. Dans le fixe, le prix des appels vers les mobiles vient de baisser en moyenne de 11% et baissera encore les deux années suivantes. Enfin, le dégroupage total et la revente de l’abonnement devraient permettre aux consommateurs de bénéficier d’une vraie facture unique et de clarifier leurs relations commerciales avec l’opérateur de leur choix.
Le processus de concertation et de dialogue avec les acteurs du secteur, que l’ART a érigé en règle de travail depuis sa création, sera renouvelé et renforcé en 2005. Je rappelle que plus d’une dizaine de consultations publiques ont été lancées l’an dernier
Ce sera d’ailleurs la ligne de conduite que nous nous fixerons pour la régulation du secteur postal dans l’hypothèse où le Parlement nous confierait cette responsabilité. A cet égard, nous nous préparons, au sein de l’ART, à assumer cette mission que prévoit le projet de loi de régulation postale, adopté en première lecture par le Sénat et en cours d’examen, à l’Assemblée nationale. A la suite de ses partenaires européens, la France s’engage dans l’ouverture de ce secteur et le régulateur s’efforcera d’exercer cette compétence de façon objective et impartiale, comme elle l’a fait dans le domaine des communications électroniques.
Je vous remercie de votre attention.
 

Posté le 19 janvier 2005 par _SebF - source Paul CHAMPSAUR

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